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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les Conditions Générales de Vente régissent les relations commerciales entre, Masso Form 12 rue de Vontes 37320 ESVRES - France- 349 932 327 R.C.S. TOURS, et les personnes effectuant un achat via le site Internet deMASSO-FORM:
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L'ensemble des conditions générales de vente figurant sur le site, notamment en matière de prix, de conditions de livraison, de garantie et de S.A.V., n'est applicable qu'en France continentale, Corse comprise (hors délais de livraison) Lors du retour de marchandises les frais de port ne sont pas pris en charge.

En confirmant sa commande d'un des produits proposés par Masso Form, le client reconnaît la parfaite connaissance et l'acceptation totale, sans réserve aucune, des présentes conditions de vente lesquelles prévaudront sur toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Elles pourront être modifiées à tout moment sous réserve de les faire apparaître sur le site http://www.masso-form.com/, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande. Les présentes conditions générales de vente entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande (manuscrite ou électronique*) et sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services concernés jusqu'à l'extinction de la garantie assurée par MASSO-FORM et/ou ses fournisseurs. * Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, toute commande passée par le Client constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas prévus dans les présentes conditions et notamment en cas d'usage du droit de rétractation. Pour s'être dûment authentifié, le client reconnaît que sa signature électronique a la même valeur qu'une signature manuscrite.

TVA : les éventuels changements de taux, à la hausse ou à la baisse, sont automatiquement répercutés sur le prix de vente des articles. Nos factures comportent le montant de la TVA.

DUREE

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par MASSO-FORM